Terrains à bâtir à BOMPAS (66) Travaux en cours

A partir de 99.000 €


Terrains à bâtir

Parcelles à partir de 315m²


Observations

Exonération de la Taxe d'Aménagement part communale PFAC 2022 : Pour une maison de 100 m² : 1 372 € Pour une maison de 110 m² : 1 593.70 € Pour une maison de 120 m² : 1 694.71 € Pour une maison de 130 m² : 1 795.72 € Pour une maison de 140 m² : 1 896.73 € Pour une maison de 150 m² : 1 997.74 € Pour une maison de 160 m² : 2 087.52 € * Pour les lots n°s 60, 61, 65, 66, 67, 68, 69, 71,72,74, 76, 79, 81, 83, 88,89, 90, 92 et 99 : Me Jean-Charles GOUVERNAIRE, notaire associé à 66170 MILLAS, 161 Avenue Jean Jaurès (04.68.57.30.57 // etude66013.millas@notaires.fr) ; * Pour les lots n°s 54, 55, 56, 57, 59, 62, 63, 73, 77, 80, 86, 93 et 98 : Me Catherine DULAC-GOURGOUILLAT, notaire à PERPIGNAN, 1210 Avenue Eole Technosud 2, 66026 PERPIGNAN Cedex (04.68.34.94.77 // office.1725.perpignan@notaires.fr) * Pour les lots 78, 82, 84, 85 et 87 : Me Fabien VIDAL, notaire à PERPIGNAN, 4 Espace Méditerranée, BP 40135, 66000 PERPIGNAN (04.68.34.24.89 // ollet.vidal.gadel@notaires.fr) *Pour les lots 58, 75, 70, 92 :Me Alix DUPONT - 1 Rue des Abreuvoirs - 66000 PERPIGNAN-04.68.34.27.55 //scp.dupont@notaires.fr

Présentation

Situé à 4 km de Perpignan, Bompas compte actuellement une population d’environ 7 300 habitants. Le cadre de vie est particulièrement agréable. Bompas réussit à concilier un aménagement urbain performant, des équipements modernes et la préservation d’un environnement naturel d’une grande richesse.

Attention, la ville de Bompas est situé dans la zone Pinel B2.
Les communes situées dans cette zone ne sont pas systématiquement éligibles au dispositif Pinel.
Seul le préfet peut accorder l’éligiblité au dispositif Pinel à une ville située en zone Pinel B2.

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Caractéristiques

  • Viabilité : Contactez-nous pour plus d'informations
  • Frais : Plan géomètre 750 €TTC Mission architecte coordinateur 720 €TTC Caution travaux 500 €TTC Quote-part de la provision sur frais d'acte de dépôt de pièces Frais de constitution de l'association syndicale 300 €TTC Provision Quote-part taxe foncière 40 €TTC Mission Architecte Concepteur par demi-lot 900 €TTC TA (Taxe d'aménagement) Départementale 2 % RAP (Redevance Archéologie Préventive) 0.40 %
  • Démarrage des travaux : Début : 3-10-2022 et Fin : 30-07-2023
  • Commune : BOMPAS - 66430
  • Fichier(s) associé(s) :
    REGLEMENT
    REGLEMENT COMPLEMENTAIRE
    PLAN DE SITUATION
    PLAN DE COMPOSITION
    PROGRAMME TRAVAUX
    PROGRAMME TRAVAUX COMPLEMENTAIRE

Localisation de BOMPAS

Nous contacter

Votre contact : Agence de Montpellier
232, avenue des Moulins
34184 Montpellier Cedex 4

04.67.60.55.33 - rambier@rambier.com



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A propos


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L'entreprise a été créée en 1969 par Jean-Pierre et Maryse RAMBIER.

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