Terrains à bâtir à CESSENON SUR ORB (34)
A partir de 75.000 €
Terrains à bâtir
Parcelles à partir de 350m²
Observations
Lotissement de 41 lots situé à l'est de la commune. L'accès se fait au nord par le chemin du moulin et au sud par la rue de la Capelette Zone AU2A du PLU Pas de PFAC sur le commune Formule de calcul pour la Taxe d'Aménagement et Redevance Archéologique : Le montant de la taxe est calculé selon la formule suivante : (surface taxable x valeur forfaitaire x taux communal ou départemental ou rap) Particularités sur le lotissement : • Poste de refoulement sur l’opération • Compte tenu des contraintes hydrauliques du secteur , les terrains peuvent être remblayés sur 40 cm maximum afin que ces terrains soient situés à la côte conforme au DLE • Voir dossier loi sur l’eau _ vide sanitaires et cotes à respecter pour les sous face de plancher • Sur les lots 19, 8 et 7 , en fond de lots coté fossé , il faudra prévoir que les acquéreurs mettent en place une clôture amovible hauteur maximum 1.20 ml par rapport aux contraintes d’exploitation du réseau BRL
Présentation
Cessenon-sur-Orb est une commune française située dans le département de l’Hérault, en région Occitanie. La commune se trouve sur la rive droite de l’Orb, adossé à plusieurs collines de faible altitude. La plaine, façonnée par les crues annuelles du fleuve, offre de grandes terres cultivables.
Doté de nombreux commerces, Cessenon-sur-Orb est le pôle attractif pour les villages qui l’entourent.
Le village de Cessenon-sur-Orb est situé dans la zone Pinel C qui n’est pas compatible avec la loi Pinel 2023 .
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Caractéristiques
- Viabilité : EAU-EGOUT-ELECTRICITE-PTT
- Frais : Mission architecte coordinateur 840 €TTC Plan géomètre 680 €TTC TA (Taxe d'aménagement) Départementale 2.5 % Provision Quote-part taxe foncière 40 € TA (Taxe d'aménagement) 3.50 %part communale Provision Quote-part taxe foncière 40 € Provision sur frais d'acte authentique Frais de constitution de l'association syndicale 500 € Quote-part de la provision sur frais d'acte de dépôt de pièces Caution travaux 500 € RAP (Redevance Archéologie Préventive) 0.40 %
- Démarrage des travaux : Début Décembre 2023-Fin Octobre 2024
- Commune : CESSENON SUR ORB - 34460
- Fichier(s) associé(s) :
Plan de Situation
Plan de Composition
PROGRAMME DES TRAVAUX
Règlement
Localisation de CESSENON-SUR-ORB
Nous contacter
Votre contact : Agence de Montpellier
232, avenue des Moulins
34184 Montpellier Cedex 4
04.67.60.55.33 - rambier@rambier.com
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Raccourcis utiles
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L'entreprise a été créée en 1969 par Jean-Pierre et Maryse RAMBIER.
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